ADMINISTRATION

GENERALE

Validation du Procès-Verbal de la séance du Conseil communautaire du 27 mai 2026

ADMINISTRATION

GENERALE

Délégations de pouvoir du conseil communautaire données au Président en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale

FINANCES

2026-53

Adoption des CFU 2025 : Budget Principal, Budget Annexe GEMAPI, Budget Annexe Transports– Affectations de résultats 2025 – Budgets Supplémentaires 2026

FINANCES

2026-54

Affectations de résultats 2025 : Budget Principal, Budget Annexe GEMAPI, Budget Annexe Transports

FINANCES

2026-55

Adoption des Budgets Supplémentaires 2026 : Budget Principal, Budget Annexe GEMAPI, Budget Annexe Transports

FINANCES – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2026-56

Mise à jour des barèmes de cotisation minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) à compter de l’année 2027

ADMINISTRATION

GENERALE

2026-57

Avis du conseil sur le Schéma Départemental d’Aires d’Accueil et d’Hébergement de Gens du Voyage (SDAHGV) : recommandation sur création de terrains familiaux locatifs publics ou de PLAI adaptés sur la Communauté de communes

ADMINISTRATION

GENERALE

2026-58

Désignation d’un représentant de la Communauté de communes pour siéger au Conseil d’Administration du Lycée de Créon

ADMINISTRATION GENERALE

2026-59

Désignation d’un représentant de la CdC pour siéger au Conseil d’Administration de la Mission Locale des Hauts de Garonne

RH

2026-60

Mise en œuvre d’une gratification des stagiaires BAFA

RH

2026-61

Mise à jour du tableau des effectifs des contrats d’accroissement temporaire d’activité

GEMAPI

2026-62

Autorisation de signature de la convention de gestion de la digue Pimpine avec le SIETRA

FINANCES

2026-63

Adoption du Plan de financement Eclairage Terrain Quinsac

INFORMATIONS DIVERSES