ADMINISTRATION

GENERALE

Validation du Procès-Verbal de la séance du Conseil communautaire du 29 juin 2026

ADMINISTRATION

GENERALE

Délégations de pouvoir du conseil communautaire données au Président en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale

ATTRACTIVITE

2026-64

Délibération portant création d’une commission d’attribution des aides directes aux entreprises au sein de la commission Développement économique.

ATTRACTIVITE

2026-65

Désignation d’un représentant pour siéger à la commission d’attribution relatives aux Actions Collectives de Proximité (ACP)

ATTRACTIVITE

2026-66

Avenant n° 1 à la convention signée avec la Région Nouvelle Aquitaine pour la prorogation d’1 an des ACP

GEMAPI

2026-67

Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à France Digues

GEMAPI

2026-68

Désignation d’un délégué pour représenter la Communauté de communes à l’Etablissement Public GARONNE Gascogne et affluents pyrénéens (ancien SMEAG)

ADMINISTRATION GENERALE

2026-67

Désignation d’un représentant à la Commission Consultative Paritaire de l’Energie (CCP) au sein du SDEEG

ATTRACTIVITE

2026-68

Adoption des nouveaux barèmes de cotisation minimum CFE

FINANCES

2026-69

Décision modificative n°1 au budget GEMAPI – Virement de crédits à l’intérieur de la section d’investissement

FINANCES

2026-70

Décision modificative n°1 au Budget Principal : Virement de crédits à l’intérieur de la section de fonctionnement

FINANCES

2026-71

Budget Principal : Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables

RH

2026-72

Désignation d’un délégué élu et un délégué agent au Centre National d’Action Sociale (CNAS)

INFORMATIONS DIVERSES